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Contributions de Tristan Mage
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La bioéthique devant le Parlement français, 1988-1994
Tristan Mage
Tristan Mage
59,46
La bioéthique devant le Parlement français, 1988-1994
Tristan Mage
Tristan Mage
583,12
De la réforme adoptée de la Constitution - dispositions relatives au Conseil constitutionel, à la magistrature, à la Haute Cour de justice et, dispositions relatives au Conseil constitutionel, à la magistrature, à la Haute Cour de justice et à la respo...
Tristan Mage
Tristan Mage
42,69
American hostages in Iran - January 4, 1980-January 19, 1981, January 4, 1980-January 19, 1981
Tristan Mage
Tristan Mage
579,31
La fête des maires, élections municipales françaises, est programmée pour juin 1995 - du projet de loi du 13 avril 1994 à son adoption devant le Parlement en juin 1994, du projet de loi du 13 avril 1994 à son adoption devant le Parlement en juin 1994
Tristan Mage
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90,86
La bioéthique devant le Parlement français, 1988-1994
Tristan Mage
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53,36
La bioéthique devant le Parlement français, 1988-1994
Tristan Mage
Tristan Mage
40,25
Congrès du Parti socialiste de Liévin 18-19-20 novembre 1994
Tristan Mage
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74,70
Auditions recueillies par la Commission d'enquête parlementaire sur les événements politiques, économiques, diplomatiques et militaires survenus en France de 1933 à 1945, Léon blum, édouard daladier, paul reynaud, albert lebrun et philippe pétain
Tristan Mage
Tristan Mage
16,16
De la régression de la démocratie à une dérive vichyssoise - tel est le sens du projet de loi tendant à réformer le droit de la nationalité de M. Balladur, tel est le sens du projet de loi tendant à réformer le droit de la nationalité de M. Balladur
Tristan Mage
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85,37
La bioéthique devant le Parlement français, 1988-1994
Tristan Mage
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52,14
De Rome à Maastricht, étude comparative des Traités de Rome, 1957, et de Maastricht, 1992., 5, I-II, De Rome à Maastricht, étude comparative des Traités de Rome, 1957 et de Maatricht, 1992, Article par article
Tristan Mage
Tristan Mage
36,89
La bioéthique devant le Parlement français, 1988-1994
Tristan Mage
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37,50
Clefs pour l'Europe et son fonctionnement présentées par Raymond Barre, vice-président de la Commission des communautés européennes, 1967-1972
Raymond Barre
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37,81
Les étrangers en France en 1997, un nouveau projet de loi devant le Parlement
Tristan Mage
T. Mage
Une défense commune sur le continent européen, du traité instituant la Communauté européenne de défense et les actes annexes, présentés devant l'Assemblée nationale en 1953, non ratifiés en 1954 à l'accord de défense franco-allemand adopté le 9 décembr...
Tristan Mage
T. Mage
Le terrorisme devant le Parlement français, octobre 1995-juillet 1996
Tristan Mage
T. Mage
Jacques Chirac à l'Élysée, mai 1995-décembre 1995, allocutions, conférences de presse, déclarations, discours, interviews, lettres et messages
Tristan Mage
T. Mage
Du projet de loi constitutionnelle instituant le financement de la sécurité sociale à son adoption devant le Parlement français, Paris, 20 décembre 1995-Versailles, 19 février 1996
Tristan Mage
T. Mage
Ratification de l'accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, OMC, devant le Parlement français, 29 novembre-27 décembre 1994
Tristan Mage
T. Mage
La déclaration du patrimoine et les incompatibilités applicables aux membres du gouvernement, du Parlement et du Conseil constitutionnel
Tristan Mage
T. Mage
Le financement de la vie politique devant le Parlement français, l'élection du président de la République et celle des députés, 13 juillet 1994-24 janvier 1995
Tristan Mage
T. Mage
Immigration, les dernières dispositions relatives à l'entrée et au séjour des étrangers en France
Tristan Mage
T. Mage
De la sécurité des personnes et des biens au ma...
Tristan Mage
T. Mage
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