BTS notariat / Droit général et droit notarial : 1re et 2e années : cours et exercices corrigés

Titre: Droit général et droit notarial

Theme1: Concours & Examens - Prépa examens - Notariat

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Résumé: Conçu pour les étudiants en BTS Notariat, cet ouvrage couvre l'ensemble du programme officiel de l'unité IV Droit général et droit notarial de 1re et 2e années.

Constituant un support de cours efficace et détaillé, il livre les outils indispensables pour maîtriser chacun des thèmes du programme : cadre de la vie juridique, acteurs de la vie juridique et leur état, transmission du patrimoine à titre gratuit, droits et biens, actes et faits juridiques, actes juridiques liés à l'immobilier, opérations de financement, droit de l'urbanisme et de la construction, droit rural, droit de l'entreprise, éléments de fiscalité, règles de droit social applicables au notariat.

Cet ouvrage permettra aux lecteurs d'appréhender rapidement et simplement les notions essentielles, les textes en vigueur, les jurisprudences pertinentes.

Les actualisations législatives et jurisprudentielles de l'ouvrage sont à jour à l'automne 2015 : l'ouvrage intègre notamment les modifications législatives apportées en 2014 et 2015 par les lois PINEL, ALUR et Macron.

Chaque thème est structuré en savoirs qui sont articulés selon le même plan :

- un rappel des définitions essentielles et des textes fondamentaux en vigueur ;

- un développement du cours ;

- un exercice d'entraînement et son corrigé, une décision de jurisprudence ou une référence bibliographique permettant d'approfondir le cours et de le mettre en pratique.

À la fin de l'ouvrage figurent des conseils méthodologiques pour réussir l'épreuve de l'unité IV.

Au-delà des étudiants en BTS Notariat, le présent ouvrage est également susceptible d'intéresser un public plus large : les étudiants des Facultés de droit, les élèves des Écoles de commerce ou d'autres BTS juridiques, mais aussi les praticiens qui cherchent à se remémorer des notions essentielles, à disposer d'une source de connaissance immédiatement accessible et actualisée.

Docteur en droit privé (Université de Toulouse Capitole), Virginie Rapp-Cassigneul est chargée de cours en droit privé à la Faculté de droit de l'Université de Toulouse Capitole.

Elle est chargée de cours de droit général et droit notarial en BTS Notariat (1re et 2e années) et en DIMN (diplôme des Instituts des métiers du notariat : 4e année) à l'Institut des Métiers du Notariat de Toulouse.